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Coordination de Sécurité
Coordination de sécurité pour des chantiers temporaires et mobiles (suivant l'Arrêté Royal du 25.01.2001)
Qui doit désigner le coordinateur ?
S´il s´agit de travaux relatifs à un bâtiment pour un particulier à
usage exclusif d´habitation et à usage privé, c´est le Maître d´œuvre
(dans la majorité des cas l´Architecte ou le bureau d´étude) qui
désigne le Coordinateur.
S´il ne faut pas de permis de bâtir, c´est le premier entrepreneur qui conclut un contrat avec le particulier qui le désignera.
Dans tous les autres cas, c´est-à-dire s´il s´agit de travaux relatifs
à un bâtiment à usage professionnel ou commercial (combiné ou non avec
usage d´habitation) ou de travaux pour des administrations, c´est au
maître d´ouvrage qu´il revient de désigner le Coordinateur.
Quand faut-il désigner les Coordinateurs?
La désignation du Coordinateur-Projet a lieu au plus tard avant le
début de l´élaboration du projet. L´Architecte ne peut entamer cette
élaboration tant que le Coordinateur n´est pas désigné.
Il est conseillé de désigner le Coordinateur le plus tôt possible, afin
d´éviter qu´une partie du projet ne doive, par après, être adaptée pour
tenir compte des ses avis.
Le Coordinateur-Réalisation doit être désigné avant le début des
travaux. Aucun entrepreneur ne peut commencer à exécuter des travaux sans que le Coordinateur ne soit désigné.
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